# Gouvernance

Statut de l’entreprise

L’Association cycliste canadienne (connue sous le nom de Cyclisme Canada) a reçu un certificat de maintien d’Industrie Canada et est conforme à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Numéro d’organisation 35173-3.

L’Association cycliste canadienne est également enregistrée auprès de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada et a été désignée Association enregistrée de sport amateur (ACESA). Numéro de bienfaisance 13017 7116 RR 0001.

États financiers

États financiers 2025-2026

États financiers 2024-2025

Analyse par la direction de la situation financière et des résultats d’exploitation 2024-2025

États financiers 2023-2024

États financiers 2022-2023

États financiers 2021-2022 

États financiers 2020-2021 

États financiers 2019-2020

États financiers 2018-2019

États financiers 2017-2018

États financiers 2016-2017

États financiers 2015-2016

États financiers 2014-2015

États financiers 2013-2014

Politiques

Politique antidopage

Politique d’appel

Politique d’inclusion des personnes transgenres et non binaires

Politique de confidentialité 

Politique de mise en candidature

Politique de vérification des antécédents

Politique en matière d’équité, d’accessibilité et d’élimination de la discrimination

Politique relative à la structure du conseil d’administration

Politique relative au conseil interprovincial et au conseil des athlètes

Politique relative aux plaintes et à la discipline

Politique sur la gestion des risques

Politique sur le sport sécuritaire

Politique sur les comités opérationnels

Politique sur les conflits d’intérêts

Politique sur les langues officielles

Politique relative aux demandes d’aide financière

Politique relative aux dons

Autres Documents

Plan Stratégique 2020-2030

Rapport Annuel 2021

Règlements de Cyclisme Canada

Code de conduite et d’étique de Cyclisme Canada

Formulaire de soumission de plainte

Répertoire du comité des programmes

Rapport annuel 2018

Guide du personnel – Juin 2025
