Gouvernance

Statut de l’entreprise

L’Association cycliste canadienne (connue sous le nom de Cyclisme Canada) a reçu un certificat de maintien d’Industrie Canada et est conforme à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Numéro d’organisation 35173-3.

L’Association cycliste canadienne est également enregistrée auprès de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada et a été désignée Association enregistrée de sport amateur (ACESA). Numéro de bienfaisance 13017 7116 RR 0001.

États financiers

États financiers 2023-2024

États financiers 2022-2023

États financiers 2021-2022

États financiers 2020-2021

États financiers 2019-2020

États financiers 2018-2019

États financiers 2017-2018

États financiers 2016-2017

États financiers 2015-2016

États financiers 2014-2015

États financiers 2013-2014

Politiques

Politique sur le sport sécuritaire

Politique relative à la structure du conseil d’administration

Politique sur les comités opérationnels

Politique relative au conseil interprovincial et au conseil des athlètes

Politique relative aux plaintes et à la discipline

Politique de vérification des antécédents

Politique d’appel

Politique sur les langues officielles

Politique de confidentialité

Politique en matière d’équité, d’accessibilité et d’élimination de la discrimination

Politique d’inclusion des personnes transgenres et non binaires

Politique antidopage

Politique sur les conflits d’intérêts

Politique relative aux dons

Politique relative aux demandes d’aide financière

Politique sur la gestion des risques

La politique sur le lancement d’alertes a été retirée le 1er avril 2025 et combinée à la politique relative aux plaintes et à la discipline. Veuillez contacter general@cyclingcanada.ca pour obtenir une copie de la politique sur le lancement d’alertes retirée (et qui n’est plus en vigueur).