Statut de l’entreprise
L’Association cycliste canadienne (connue sous le nom de Cyclisme Canada) a reçu un certificat de maintien d’Industrie Canada et est conforme à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Numéro d’organisation 35173-3.
L’Association cycliste canadienne est également enregistrée auprès de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada et a été désignée Association enregistrée de sport amateur (ACESA). Numéro de bienfaisance 13017 7116 RR 0001.
États financiers
Politiques
Politique sur le sport sécuritaire
Politique relative à la structure du conseil d’administration
Politique sur les comités opérationnels
Politique relative au conseil interprovincial et au conseil des athlètes
Politique relative aux plaintes et à la discipline
Politique de vérification des antécédents
Politique sur les langues officielles
Politique en matière d’équité, d’accessibilité et d’élimination de la discrimination
Politique d’inclusion des personnes transgenres et non binaires
Politique sur les conflits d’intérêts
Politique relative aux demandes d’aide financière
Politique sur la gestion des risques
La politique sur le lancement d’alertes a été retirée le 1er avril 2025 et combinée à la politique relative aux plaintes et à la discipline. Veuillez contacter general@cyclingcanada.ca pour obtenir une copie de la politique sur le lancement d’alertes retirée (et qui n’est plus en vigueur).